1. Informations légales

1.1 Éditeur

Société Breizh’Cool, SARL au capital de 1 000 Euros
Siège social : 11 lieu-dit Panlièvre 35150 Amanlis
SIRET : 841 699 739 000 14 – Code NAF (APE) : 1101Z
N° RCS 841699739 – RENNES – N° TVA FR79841699739

1.2 Hébergeur

Société 1&1 Internet, SARL au capital de 100 000 Euros
Siège social : 7, place de la Gare 57201 Sarreguemines
SIRET : 431 303 775 000 16 – Code NAF (APE) : 6201Z
N° TVA FR13431303775

2. Accès au site

L’accès au site est réservé aux personnes majeures. La société Breizh’Cool se réserve le droit de demander toute justification de son âge à l’utilisateur.

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L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement privé et personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires ou pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

3. Propriété intellectuelle

Le site, le nom de domaine du site, les marques ainsi que tous les contenus et autres éléments qui le composent (tels que : architecture, arborescence, logos, visuels, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, fichiers, séquences vidéo, sons, etc..) reproduits sur le site sont protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et/ou aux bases de données. Ils sont la propriété pleine et entière de la société Breizh’Cool.

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4. Liens vers d’autres sites

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5. Responsabilités

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L’utilisateur est par ailleurs seul responsable des sites et données qu’il consulte.

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Enfin, l’utilisateur du site reconnaît qu’il demeure responsable de tout dommage causé à lui-même, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion ou de l’utilisation du site.

6. Politique de confidentialité

Toutes les informations à caractère personnel vous concernant que vous nous aurez communiquées lors de l’utilisation du site, y compris notamment les informations nominatives à caractère personnel qui auront été recueillies lors de tout processus d’inscription ou de commande, sont soumises à la Politique de Confidentialité du site, qui fait partie intégrante des présentes Conditions Générales d’Utilisation et qui est accessible à partir d’un lien fourni en bas de chaque page du site.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette Politique de Confidentialité, pour prendre connaissance des éventuelles modifications qui y sont apportées.

7. Loi applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation du site sont régies par la loi française.